Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEL OSCAR
Numéro de dépôt :
1749725
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
BAGNERES DE BIGORRE
Date d'expiration :
16/06/1998
Présentation de la marque BEL OSCAR
Déposée le 16 juin 1988 par BELOSCAR Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAGNERES DE BIGORRE), la marque française « BEL OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEL OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL OSCAR est expirée depuis le 16 juin 1998.
BELOSCAR Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07